Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site www.3designconcept.fr est édité par :

• 3 Design Concept — Entreprise de bâtiment tous corps d'état
• Forme juridique : SARL
• Siège social : 5 chemin de Sainte-Colombe, 06800 Cagnes-sur-Mer, France
• SIREN : 933 524 902
• SIRET (siège) : 933 524 902 00014
• Code APE / NAF : 4399C — Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR XX 933524902
• Capital social : 20 000 €
• Téléphone : +33 7 62 99 78 01
• Email : troisdesignconcept@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le gérant de la société 3 Design Concept.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007
• Site : www.ovh.com

Note : si l'hébergement est différent, modifier ce paragraphe.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site www.3designconcept.fr (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, charte graphique, code source) est la propriété exclusive de 3 Design Concept ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de 3 Design Concept.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Crédits photographiques

Toutes les photographies présentes sur le site représentent des chantiers réalisés par 3 Design Concept ou ses partenaires. © 3 Design Concept, tous droits réservés.

6. Garanties professionnelles

3 Design Concept dispose d'une assurance responsabilité civile professionnelle et d'une assurance décennale couvrant l'ensemble de ses travaux. Une attestation peut être communiquée sur simple demande.

7. Limitations de responsabilité

3 Design Concept met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations à jour et exactes. Cependant, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site.

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8. Liens externes

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9. Cookies

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10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au site, vous pouvez nous contacter :

• Par email : troisdesignconcept@gmail.com
• Par téléphone : 07 62 99 78 01
• Par courrier : 3 Design Concept — 5 chemin de Sainte-Colombe, 06800 Cagnes-sur-Mer

Dernière mise à jour : 6 mai 2026.